Mentions légales


Le présent site relève de la propriété exclusive de la SARL MND DIFFUSION, dont le siège social est situé 38 avenue Jean Jaurès à Chambéry (73000), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le n° 530 096 726

Directrice de la publication : Marlène Gucher

 

Droit de reproduction

Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).


 

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Francelink, basée à Lyon (http://www.francelink.net)


 

Droit de la propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les informations, les logiciels, les textes, les photographies, les séquence vidéo, les images animées ou fixes, sonores ou non, son savoir-faire, ses dessins, ses illustrations, et de manière générale, tous les éléments qui composent le présent site, relèvent de la propriété exclusive de la société MND DIFFUSION.

Tous les éléments du site www.coursenkit.com sont protégés par le droit d'auteur. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation en dehors des conditions générales de vente, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable des éditeurs, est interdite.


 

Données formulaire

Les informations recueillies dans les formulaires ne seront utilisées qu’à des fins de gestion et pourront donner lieu à exercice de droit d’accès dans les conditions prévues par la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978.